Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lechoppedenine.fr
l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le site lechoppedenine.fr est édité par la société l'Echoppe de Nine, société individuelle, dont le siège social est situé 2, le chêne, 44690 CHATEAU-THEBAUD,
immatriculée au répertoire national des entreprises sous le numéro d’identification unique 884 380 429 RCS Nantes.
Hébergement
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada
H7P 0G1
https://www.planethoster.com/fr
Crédits
Visuels : l'Echoppe de Nine
Illustrations : l'Echoppe de Nine
Site à but commercial : vente de produits et accessoires textiles entre autres.
Utilisation de la marque l'Echoppe de Nine et ses supports visuels :
La marque verbale l'Echoppe de Nine est protégée auprès de l'INPI.
La totalité des contenus présents sur ce site, la marque verbale l'Echoppe de Nine ainsi que tous les visuels associés (logos, photos, images, vidéos et iconographies, illustrations ...) sont la stricte propriété de l'Echoppe de Nine.
Leur utilisation sans accord préalable écrit de l'Echoppe de Nine, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales,
est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.